Mentions légales

Editeur :

SIRCAM SAS – Nom commercial : FINXO

Siège social : 94 rue BERGSON 42000 SAINT ETIENNE – Tel : 04.77.92.89.00 – Site : www.finxo.fr

Capital : 3 000 000 € – RCS de SAINT ETIENNE 586 150 047

Société de financement de droit français agréée auprès de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, soumise au Code Monétaire et Financier- Société de courtage en assurance immatriculée au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro ORIAS 08046170 – wwworias.fr – Code TVA Euro FR 09586 150 047.

Hébergeur :

WEBQAM – 27 rue des Aciéries – 42 000 SAINT ETIENNE

Email : info@webqam.fr – Site internet : www.webqam.fr

Directeur de la publication :

Gilles Torrillon – Directeur général de SIRCAM

Conception et réalisation du site :

WEBQAM – 27 rue des Aciéries – 42 000 SAINT ETIENNE

Email : info@webqam.fr – Site internet : www.webqam.fr

Droit d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SIRCAM ou de tiers ayant autorisé SIRCAM à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de SIRCAM est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.